Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LITTORAL
Numéro de dépôt :
1747592
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/1997
Présentation de la marque LITTORAL
Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOPOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747592.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL est expirée depuis le 4 décembre 1997.
SOCIETE TOPOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10